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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVALIM
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Tartinement bon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tartinement bon
INNOVALIM, SAS

Numéro de dépôt :
4280260
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2026
Tartinement bon de INNOVALIM

Présentation de la marque Tartinement bon

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tartinement bon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVALIM domicilié(e) 12 AVENUE CARNOT - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 171 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVALIM, M. ZOHIL BENAISSA domicilié(e) 12 AVENUE CARNOT - 44000 - NANTES - France.

La marque Tartinement bon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tartinement bon arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

INNOVALIM a également déposé les autres marques suivantes : CROWNIE


INNOVALIM, SAS - 12 AVENUE CARNOT - 44000 - NANTES - France - SIREN 814171401


INNOVALIM, M. ZOHIL BENAISSA - 12 AVENUE CARNOT - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.